J.O. 281 du 5 décembre 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 20826
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 2 décembre 2003 portant nomination (conservateurs du patrimoine stagiaires)
NOR : MCCB0300836D
Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2003, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires, les fonctionnaires dont les noms suivent :
A compter du 1er janvier 2004
M. Didier Bayard (spécialité archéologie).
M. Jean Desloges (spécialité archéologie).
M. Gérard Diwo (spécialité archives).